Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable

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Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Blason de Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Loire
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Germain-Laval
Communes 12
Président Georges Bernat (DVG-LREM)
Date de création
Code SIREN 244200614
Démographie
Population 6 023 hab. (2015)
Densité 31 hab./km2
Géographie
Superficie 196,3 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Localisation dans la Loire.
Liens
Site web ccvalsaixisable.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes des Vals d'Aix et Isable[note 1] est une communauté de communes française, située dans le département de la Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

Elle est créée le .

Le , Amions, Dancé et Saint-Paul-de-Vézelin fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire[1].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Composition[modifier | modifier le code]

Elle est composée des 12 communes suivantes[2],[note 2] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Saint-Germain-Laval
(siège)
42230 Saint-Germanois 17,08 1 635 (2017) 96
Bully 42027 Bullylois 19,03 408 (2017) 21
Grézolles 42106 Grézelaires 5,6 267 (2017) 48
Luré 42125 Lurélois 6,23 142 (2017) 23
Nollieux 42160 6,95 197 (2017) 28
Pommiers-en-Forez 42173 23,84
Saint-Georges-de-Baroille 42226 15,24 419 (2017) 27
Saint-Julien-d'Oddes 42243 10,41 272 (2017) 26
Saint-Martin-la-Sauveté 42260 29,74 955 (2017) 32
Saint-Polgues 42274 Saint-Polguais 5,77 259 (2017) 45
Souternon 42303 Souternois 17,05 288 (2017) 17
Vézelin-sur-Loire 42268 39,36 789 (2017) 20

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
6 132 5 705 5 504 5 277 5 252 5 911 6 023
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2017.
(Source : Insee[3])

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Germain-Laval.

Les élus[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 22 délégués[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Présidence[modifier | modifier le code]

Le président de la communauté de communes est Georges Bernat, maire d'Amions[4].

Compétences[modifier | modifier le code]

Les compétences de la communauté de communes ont été redéfinies par l'arrêté n°4/SPR/2017 du [5].

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Le nom de la communauté fait référence aux deux rivières la traversant, l'Aix et l'Isable.
  2. Ce nombre était de 14 avant la création de la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Arrêté N°110/SPR portant création de la commune de Vézelin-sur-Loire, sur Préfecture de la Loire p 13-19
  2. Composition de la CC des Vals d'Aix et Isable (244200614)., sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018)
  3. Séries historiques sur la population et le logement en 2015 - CC des Vals d'Aix et Isable (244200614), sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018).
  4. a et b Les élus communautaires., sur le site de la communauté de communes (consulté le 9 août 2018).
  5. RecueilL des actes administratifs spécial n°42-2017-003, Préfecture de la Loire, p 54-61 (consulté le 9 août 2018)